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Notice légale

En accédant et en parcourant le site Internet http(s)://swissvitalityinstitute.com (ci-après, le « Site »), le visiteur accepte, sans réserve, la présente notice légale. Cette notice peut être modifiée, à tout moment, par simple publication sur le Site d’une nouvelle notice, et ce, sans nécessité de faire parvenir une notification au visiteur du Site

La modification entre en vigueur à la date de sa mise à disposition sur le Site.

En cas de litige, seul le droit suisse sera applicable et seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire du siège social de Swiss Vitality Institute seront compétents. Swiss Vitality Institute peut cependant décider de recourir à la médiation, en faisant intervenir un médiateur choisi de concert en vue de résoudre le litige par cette voie.

 

Identification du propriétaire du Site

Le Site appartient à la société anonyme de droit suisse « Swiss Vitality Institute » dont le siège social est situé en Suisse, Grand-Rue 3 à CH-1820 Montreux, inscrite depuis le 14 juillet 2021 au Registre du Commerce du Canton de Vaud sous le numéro d’identification des entreprises CHE-463.624.906.

Swiss Vitality Institute propose : 

  • des services de conseil en santé naturelle et en style de vie
  • des services de bien-être et de beauté 
  • des produits, services et contenus connexes aux activités précitées

 

Responsables de la gestion du Site : Mr. Alain Ardoullie 

Responsable de l’édition et de la publication : Mme. Lauranne Stas

 

Contact

Swiss Vitality Institute peut être contacté :

Le visiteur est invité à faire usage de ces coordonnées pour toute information au sujet du contenu du site Internet.

Le Site est hébergé par Infomaniak Network S.A., Rue Eugène Marziano 25, CH-1227 Les Acacias, Suisse et peut être contacté par téléphone au +41 22 820 35 55.

 

Objet du Site

Le Site a pour objet de :

  • faire la présentation des services de Swiss Vitality Institute ;
  • faire la présentation et permettre l’achat des produits, services et contenus de Swiss Vitality Institute ou de tiers ;
  • permettre la prise de contact ;
  • présenter des offres avantageuses en lien avec l’activité de Swiss Vitality Institute ;
  • permettre la demande d’information concernant l’activité de Swiss Vitality Institute ;
  • permettre la création et l’utilisation d’un compte client pour la gestion de ses achats et abonnements ;
  • permettre de s’abonner à la newsletter de Swiss Vitality Institute.

 

Droits intellectuels

Swiss Vitality Institute est propriétaire, soit elle-même, soit par l’intermédiaire de ses administrateurs et représentants permanents de personnes morales, de tous les éléments constituant le Site, soit, et sans être exhaustif : le nom de domaine, le site Internet en lui-même et son contenu (textes, images graphiques, fichiers sonores, d’animation, ou autres types de fichiers) à l’exception des éléments faisant expressément référence à un tiers (dont notamment, le cas échéant, les logos, les liens vers des témoignages ou reportages médias).

Swiss Vitality Institute n’autorise en aucune façon le visiteur à reproduire et communiquer les éléments présents sur le site. Toute utilisation ou reproduction, tant temporaire que permanente, est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite de Swiss Vitality Institute. Le Site peut également contenir des éléments appartenant, en tout ou en partie, à des tiers. L’utilisation d’éléments appartenant à des tiers est soumise à une demande écrite préalable d’utilisation auprès de Swiss Vitality Institute.

Celle-ci transmettra ensuite la demande au tiers concerné qui sera libre d’accepter ou de refuser l’utilisation ainsi que, le cas échéant, demander le paiement de droits d’auteur. Par ailleurs, en cas d’utilisation par le visiteur, d’éléments appartenant à des tiers, Swiss Vitality Institute ne sera en aucun cas responsable de l’usage qui en est fait. Seul le visiteur sera, le cas échéant, redevable de droits d’auteur au profit du tiers demandeur.

Si le visiteur estime qu’un ou plusieurs élément(s) repris sur le Site est (sont) en contradiction avec ses propres droits intellectuels, il est invité à prendre contact par écrit avec Swiss Vitality Institute, en expliquant de manière précise le litige. Un contact sera pris avec le visiteur sans délai pour résoudre le litige.

 

Responsabilité

Swiss Vitality Institute a apporté tout son soin à la réalisation du Site et l’a fait de la manière la plus consciencieuse possible. Le site est destiné à présenter Swiss Vitality Institute dans son ensemble, à en donner une visibilité et à permettre au visiteur de contacter Swiss Vitality Institute. Il est aussi destiné à permettre au visiteur de faire l’acquisition de produits ou de souscrire à des services et contenus proposés par Swiss Vitality Institute ou des tiers.

Les informations reprises sont susceptibles d’évoluer. Le visiteur est, par conséquent, invité à vérifier les informations en sa possession préalablement à sa prise ou demande de prise de contact. En aucun cas, Swiss Vitality Institute n’est liée contractuellement par une information mise à disposition sur le site Internet.

Swiss Vitality Institute ne pourra, en aucun cas, être tenue responsable des dommages tant directs qu’indirects, de quelque nature que ce soit qui pourraient être causés par la consultation ou l’utilisation des données reprises sur le Site. Swiss Vitality Institute ne peut être tenue responsable des lenteurs éventuelles ou interruptions survenant au cours de l’utilisation du Site.

En outre, ni Swiss Vitality Institute ni ses mandataires ne sont des professionnels de la médecine ni des professionnels de la santé psychologique. A ce titre, ils ne dispensent aucun conseil en la matière et ne délivrent aucun type de médicament quel qu’il soit. Ils dispensent des conseils sur des matières spécifiques en lien avec la santé naturelle, le style de vie, le bien-être et la beauté. Ces conseils sont à considérer tels que. En aucun cas, la responsabilité de Swiss Vitality Institute ni de ses mandataires ne peut être mise en cause en cas de conseils dénués d’effets. Le contenu du Site n’est par ailleurs en aucun cas destiné à promulguer ou prescrire de quelconques conseils ou recommandations de nature médicale ou en lien avec la santé psychologique. Le visiteur a pris connaissance que les prestations de Swiss Vitality Institute ne se substituent aucunement à un traitement médical, psychologique ou médicamenteux.

 

Hyperliens

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites Internet, vers des réseaux sociaux ainsi que des renvois à d’autres sources d’information. Ces liens et sources d’information sont mis à disposition du visiteur uniquement à titre informatif. Ils n’impliquent aucune relation de quelque nature que ce soit entre Swiss Vitality Institute et le site Internet ou le réseau social de renvoi. Swiss Vitality Institute ne contrôle en aucun cas leur contenu et ne prend, par conséquent, aucune responsabilité quant aux informations qui y sont reprises et ce, pour un dommage de quelque nature que ce soit qui surviendrait à la suite de ces informations.

Si le visiteur souhaite, pour quelque raison que ce soit, créer, à partir d’un site tiers, un lien vers le Site, il est tenu d’en informer préalablement Swiss Vitality Institute. L’information peut être adressée par écrit auprès de Swiss Vitality Institute.

Le cas échéant, Swiss Vitality Institute ne sera aucunement responsable directement ou indirectement, du contenu des sites tiers faisant usage d’un lien vers le Site et ce, même si elle est informée de la création et de l’existence du lien.

 

Sécurité du Site

Swiss Vitality Institute met tout en œuvre pour garantir la sécurité du Site (notamment contre les virus ou autres délits informatiques). Des mesures régulières sont prises en vue d’y satisfaire. Le cas échéant, en cas de problème de sécurité lié à l’utilisation du Site, le visiteur est invité à informer Swiss Vitality Institute du problème. Swiss Vitality Institute mettra tout en œuvre pour résoudre le problème posé immédiatement ou à défaut d’être immédiatement possible, dans un délai raisonnable.

 

Confidentialité et données personnelles

Swiss Vitality Institute collecte et traite les données à caractère personnel relatives à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommées les « Données Personnelles »). Ces Données Personnelles, que le visiteur ou le client fournit lui-même ou qui sont générées par l’utilisation du Site (en ce compris la boutique en ligne) ou dans le cadre de sa prise/demande de contact, consistent, le cas échéant en :

  • Informations personnelles :
    • nom
    • prénom
    • le cas échéant, nom et numéro d’entreprise (IDE) ou numéro de TVA
    • adresse de livraison et de facturation
    • numéro de téléphone
    • adresse e-mail
    • date de naissance
    • sexe
    • préférence linguistique

 

  • Informations relatives aux commandes et aux paiements
    • Informations relatives aux cartes de crédit et au compte
    • Informations relatives au panier d’achats (y compris la date de commande, l’heure de commande, le type, la quantité et la valeur des marchandises commandées, le panier d’achats, tout panier d’achats annulé, l’historique des commandes, etc.)
    • Informations relatives au paiement (moyen de paiement utilisé, agent payeur, date de facturation, comportement de paiement, informations relatives aux éventuelles procédures de relance et de recouvrement, etc.)
    • Informations concernant les abonnements aux newsletters, publicités, services ou contenus récurrents, etc.
    • Informations sur le compte client (un aperçu des informations sur le compte client se trouve dans la rubrique « Mon compte » de la boutique en ligne)
    • Renseignements sur le service à la clientèle (contacts, demandes de support, plaintes, retours, etc.)

 

  • Informations spécifiques à l’utilisation
    • L’adresse IP attribuée par le fournisseur de services internet du visiteur
    • Informations spécifiques au programmes de récompense ou de fidélisation (le cas échéant)
    • Données d’utilisation générées par l’utilisation du Site (telles que la fréquence et la durée des visites, l’heure et la date de la visite, les paramètres par défaut préférés, les termes et résultats de la recherche, etc.)
    • Toute autre donnée nécessaire au bon déroulement du rapport commercial, pour répondre à une demande de rendez-vous ou de renseignements, ou nécessaire à l’optimisation, le fonctionnement et à la sécurité du Site.

 

Swiss Vitality Institute peut traiter les Données Personnelles aux fins expliquées ci-dessous. Ce traitement est effectué dans la mesure où le visiteur a effectivement communiqué ces données et a explicitement donné son accord pour leur traitement, ou dans la mesure où cela est nécessaire à l’objectif respectif dans chaque cas individuel.

  • Dans le cadre d’une prise de contact ou d’une demande de prise de contact Swiss Vitality Institut traite les Données Personnelles aux fins de répondre aux demandes d’informations.
  • Dans le cadre d’une prise de rendez-vous, Swiss Vitality Institut traite les Données Personnelles aux fins d’organisation du rendez-vous, en ce compris l’envoi de confirmations et de rappels de rendez-vous.
  • Dans le cadre de la gestion de la clientèle, de l’exécution d’un contrat ou de l’exécution des commandes, Swiss Vitality Institut traite les Données Personnelles aux fins telles que l’envoi de confirmations de commande ou d’avis d’expédition ainsi que d’autres communications nécessaires dans le cadre du contrat et du traitement des commandes, la livraison des marchandises commandées, la communication avec le client en cas de modifications des offres, de retards ou de l’impossibilité de livraison, le traitement des paiements, le traitement des demandes de renseignements, le traitement des réclamations, les retours, les demandes de garantie, la fourniture d’un service clientèle, l’envoi des demandes d’évaluation après livraison, ainsi que pour l’exécution de toutes les autres actions nécessaires aux fins de l’exécution du contrat ou de la commande.
  • Swiss Vitality Institut traite également les Données Personnelles à des fins de marketing dans la mesure ou le consentement y a expressément été donné : cela comprend, par exemple, l’envoi de newsletters, de publicités, d’informations relatives à des offres ou services particuliers. Swiss Vitality Institut peut contacter le client par différents canaux afin de l’informer sur des offres ou services spéciaux existants, de lui proposer et de mettre en œuvre des programmes de récompense ou de fidélisation, de créer des profils d’utilisateur afin de mieux cibler offres et services, ainsi que pour offrir publicités, offres et concours de jeux et loteries, etc., spécifiques à la clientèle.
  • En outre, Swiss Vitality Institut traite les Données Personnelles à des fins d’analyse de la clientèle, d’étude de marché et d’analyse du marché. Dans ce contexte, par exemple, des analyses du comportement d’achat en général et des Données Personnelles dans notre boutique en ligne et dans notre institut.
  • Enfin, Swiss Vitality Institute traite les Données Personnelles pour fournir et améliorer les services offerts par Swiss Vitality Institute.

 

Le traitement des données comprend également la collecte, le stockage, l’utilisation, la modification, le transfert, l’archivage et la destruction des Données Personnelles collectées.

Ces données sont conservées par Swiss Vitality Institute, dans le dispositions légales du droit suisse sur la protection des données, en particulier les dispositions de la Loi fédérale sur la protection des données (LPD), de l’Ordonnance sur la loi fédérale sur la protection des données (OLPD) et de la Loi sur les télécommunications (LTC) ainsi que par le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD). 

Le visiteur bénéficie du droit de demander l’accès à ses Données Personnelles, ainsi que de faire rectifier des Données Personnelles inexactes, de s’opposer le cas échéant et pour des motifs légitimes au traitement de ces Données Personnelles, de demander l’effacement, une limitation du traitement ou la portabilité de ses Données Personnelles, en adressant une demande écrite et dûment motivée au responsable du traitement des données au sein de Swiss Vitality Institute par courrier ou par e-mail à l’adresse privacy@swissvitalityinstitute.com

Le visiteur a en outre le droit de faire appel auprès de l’autorité de surveillance compétente :

Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT), Feldeggweg 1, CH-3003 Berne, tél: +41 (0)58 462 43 95, web: https://www.edoeb.admin.ch

Par la visite du Site, le visiteur accepte et comprend que Swiss Vitality Institute est en droit de stocker et traiter les Données Personnelles pour les finalités précitées.

Afin d’éviter tout accès non autorisé aux données à caractère personnel transmises par le visiteur, Swiss Vitality Institute respecte les principes généraux de sécurité applicables aux sites Internet du type du Site.

Dans certaines circonstances, Swiss Vitality Institute peut être amené à transférer les Données Personnelles vers des pays en dehors de la Suisse, de l’Union européenne (UE) ou de l’Espace économique européen (EEE), appelés « Pays Tiers ». Ces transferts peuvent inclure toutes les activités de traitement précitées. Ces dispositions s’appliquent également lorsque des Données Personnelles sont transférées vers des Pays Tiers dans lesquels le niveau de protection des données est différent de celui du pays de résidence du visiteur. Tout transfert de Données Personnelles à des Pays Tiers n’aura lieu qu’avec l’accord préalable du visiteur et, le cas échéant, avec sa connaissance. 

Tout transfert de Données Personnelles vers des pays pour lesquels le Préposé fédéral à la protection des données et à l’information (PFPDT) estime que la protection des données n’est pas appropriée ou pour lesquels la Commission européenne n’a pas pris de décision quant au caractère adéquat du niveau de protection des données, est fondé sur des accords contractuels, comme les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne et adaptées conformément au droit suisse, ou le contrat type défini par le PFPDT pour l’externalisation du traitement de données à l’étranger, ou sur d’autres garanties conformes au droit applicable.

Les Données Personnelles transmises ne sont, en aucun cas, communiquées à des tiers tant à des fins de marketing direct effectué par ceux-ci que pour tout autre motif. Toutefois, Swiss Vitality Institute peut divulguer à des tiers des informations personnelles sur requête de toute autorité légalement autorisée à en faire la demande. Il peut également les divulguer si cette transmission est requise, en toute bonne foi, pour se conformer aux lois et règlements, pour protéger ou défendre ses droits ou ses biens, ceux du Site ou ses utilisateurs ainsi que, dans des cas extrêmes, la sécurité de Swiss Vitality Institute, propriétaire du Site, de ses administrateurs, de ses représentants permanents de personnes morales, de ses clients ou du Site.

 

Cookies

Lors de sa première connexion sur le Site, le visiteur est averti que des informations relatives à la navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés cookies.

Un cookie est une pièce d’information invisible sauvegardée sur le web au sein du navigateur Internet de l’ordinateur. Ce « cookie » peut être récupéré lors d’une visite ultérieure sur ce même site.

Le « cookie » ne peut être lu par un autre site que celui qui l’a créé. La plupart des « cookies » ne fonctionnent que le temps d’une session ou visite. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque Swiss Vitality Institute a obtenu au préalable le consentement du visiteur ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en prendre connaissance. Cet usage est effectué par Swiss Vitality Institute en vue de faciliter la navigation sur le Site Internet.

Certains cookies sont dispensés du recueil préalable du consentement du visiteur dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site Internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification ainsi que des cookies de personnalisation de l’interface. D’autres cookies, émis par des tiers, sont qualifiés de « persistants ». Ceux-ci demeurent dans le terminal du visiteur jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration. De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont les liens sont repris ci-dessous. Cette famille de cookies regroupe les cookies de mesure d’audience, les cookies publicitaires (auxquels Swiss Vitality Institute n’a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, Instagram, LinkedIn).

Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du Site Internet (comme les contenus/pages visitées). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du Site.

Deux types de cookies de mesure d’audience est présent sur le Site :

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Le navigateur utilisé par le visiteur permet de modifier les paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

Le fait de refuser le dépôt de cookies est cependant susceptible d’altérer l’expérience du visiteur ainsi que son accès à certains services ou fonctionnalités du Site.

Le cas échéant, Swiss Vitality Institute décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation des conditions de navigation qui interviennent en raison du refus, de la suppression ou du blocage des cookies nécessaires au fonctionnement du Site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et aucune indemnité ne peut être exigée par ce fait.

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour prendre connaissance de la manière de modifier les préférences en matière de cookies, les liens repris ci-dessous permettent au visiteur une aide en la matière :

 

Disposition finale

La nullité d’un article n’entraîne pas la nullité totale de la présente notice légale. La nullité d’une clause entraînera le remplacement de cette dernière par une clause valable allant dans le même sens. Le cas échéant, Swiss Vitality Institute procédera au remplacement de la clause en insérant une clause produisant le même effet.